Dois-je homologuer mon quad pour l’assurer ?
Dois-je homologuer mon quad pour l’assurer ? Le quad est un véhicule tout-terrain à quatre roues utilisé pour le loisir, le sport, la compétition ou à titre utilitaire. Selon les conditions d’utilisation, il existe des quads homologués et des quads non homologués. À cet effet, découvrez s’il est obligatoire d’homologuer un quad avant de l’assurer.
Plan de l'article
Qu’est-ce qu’un quad homologué ou non ?
Un quad homologué est un quad qui respecte les exigences de l’arrêté du 2 mai 2003. En d’autres termes, l’engin doit :
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- avoir une masse inférieure à 400 kg ;
- posséder une puissance de moins de 20 CV ;
- avoir une immatriculation ;
- posséder des freins, des phares des rétroviseurs, des clignotants et autres équipements essentiels.
Par ailleurs, un quad homologué peut rouler sur une route, contrairement à un quad non homologué qui ne peut pas le faire. En effet, celui-ci ne peut pas circuler sur un espace public, que ce soit une route, un chemin forestier, une piste ou autres.
Ainsi, le quad non homologué ne peut être conduit que sur un espace privé. Toutefois, si vous transgressez cette règle, vous encourez une amende de 3 750 euros au plus et 6 ou 24 mois de prison en cas d’accident. Le véhicule sera également confisqué et envoyé à la fourrière.
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Est-il obligatoire d’homologuer un quad pour l’assurer ?
Il est obligatoire d’assurer votre quad au même titre que tout autre véhicule, au risque de faire face aux sanctions légales. Toutefois, vous n’êtes pas obligé d’homologuer votre moyen de transport avant de souscrire une assurance. En effet, l’homologation dépend des conditions d’utilisations du quad.
Un quad qui circule sur un espace privé
Si après avoir acheté votre quad, vous ne voulez pas le conduire sur un espace public, vous n’êtes pas obligé de l’homologuer avant de l’assurer. En effet, il est possible et obligatoire d’assurer un quad non homologué avec le minimum légal (responsable civile). Cela vous aide à couvrir les dégâts causés à tiers avec votre quad. Il peut s’agir d’indemniser votre voisin pour son mur endommagé par votre quad non homologué.
Par ailleurs, si votre quad ne sort pas de votre garage, vous n’avez pas besoin de l’homologuer avant de l’assurer. Dans ce cas, vous pouvez l’assurer au moins à la responsabilité civile. En effet, il est possible que le véhicule blesse un tiers à l‘intérieur de votre garage.
Un quad qui circule sur un espace public
Comme il a été mentionné plus haut, il est obligatoire d’homologuer un quad avant de circuler sur un espace public. Ainsi, vous devez réceptionner ce dernier avant de l’assurer. Dans ce cas, vous êtes obligé de souscrire à la responsabilité civile tout au moins, au risque de subir une amende et une confiscation du véhicule.
Par ailleurs, vous pouvez opter pour d’autres garanties pour élargir la couverture de votre quad. En effet, les risques sont plus grands lorsque vous roulez sur un espace public.
Comment choisir l’assurance de son quad ?
Que votre quad soit homologué ou non, une assurance responsabilité civile est exigée. Toutefois, vous pouvez faire face à un vol, une catastrophe naturelle ou un incendie qui pourrait endommager votre véhicule, même sur un espace privé.
Pour cela, vous pouvez souscrire une assurance multirisque pour vous mettre à l’abri, mais cette option est très chère. Par ailleurs, vous pouvez tenir compte de votre situation financière et des particularités de votre situation pour choisir certaines garanties à ajouter au minimum légal.